Mawerdi : Les statuts gouvernementaux ou règles de droit public et administratif

312 MAWERDI khartld} cesse d'être dû ; dans le troisième cas, il se peut que le l~harâdj continue de peser sur le tributaire acheteur à raison de ce qu'il persiste dans l'infidélité, comme il se peut que cet im pôt disparaisse, à raison de ce que sa condition de tributaire le met en dehors du contrat intervenll avec ceux qui ont traité– a il suj et de ees terres (1). Il Y a à distinguer en ce qui concerne le kharâdj auquel les dites terres sont soumises. Est-il établi d'après la mesure des· arpents, dans ce sens que chaque arpent doit une quotité déterminée en argent ou en nature? Alors si une certaine por– tion vient à y être soustraite par la conversion des ha.bitants, les autres portions contil1uent de payer COlllllle auparavant,. sans que leur part soit augmentée de celle des terres dég'revées. Est-il établi à la suite d'un traité de paix fixant une somme déter– minée? Alors il ne dépend pas du nombre des arpents. Châfe't dit qu'il faut dimi11uer de la somme convenue dans le traité de' paix la quote-part de ceux qui se convertissent; .mais i\boû ijanîfa prétend que la somme convenue reste due intégrale-· ment et que le néophyte est tenu de payer la part qui lui incombe. La quotité du kharâdj est fixée d'après la capacité d'impôt de' la terre. Lorsqu' 'Omar établit cet irnpôt dans le Sawâd de l'Irâk, il fixa dans quelques districts la part de chaque arpent à un ktl{îz et U11 dirhem, en suivant ainsi 1 exemple, qu'il fit sien (2), de Kesra ben Kobâd (3). Ce prince fut le prelnier qui fit procéder au mesurage du Sa,vâd, qui établit le kha.râdj, fixa les limites [des propriétés] et organisa les bureaux; il tint compte [257J de la capacité d'impôt de la terre, de manière à ne léser (1) Ici s'arrête la traduction fragmentaire de Worlns. Le passage qui com– mence ensuite se retrouve en traduction dans Van Berchern, La propriété– territoriale (p. 59-73), jusqu'au commencement de la p. 265 du texte arabe. Malgré sa brièveté, cette thèse supporte très avantageusement la compa– raison avec des travaux de ce genre, plus volumineux il est vrai, qui ont été accueillis par certaines Facultés. (2) ~~~\ , qui a embarrassé Dozy (Supplément, 834 a), est traduit par' Fleischer (Klein. Schr., III, 93) : « Er verfuhr darin nach der ihm zur Gewissheit gewordenen Willensmeinung des persischen Kœnigs ». (3) Plus souvent appelé AnoüchîrevAn, mort en 579 de J. - C.; of. Ibn. Miskawayb, l, 187. e-Médiathèque | Droit musulman | MG_006