Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

De la Direé1t. 57 dire univer[e le, il a le droit de e an der l'aveu & denombrement, d'exercer le rerra· en cas de m tation qlli donne ou– verture a ce droit -' ou d'exiger le Lods fur e prix de ces mêmes direétes. Celui qui prétell a ?oi avoir des dirca s particulière flans un terroir donné r mité dans l'étend le de la terre du eign ur fo cier , do't jufiifier ou que celui qui a donné le erro'r lim~té lui avoît communiqué au aravan une portion, ou que les pièces particulièr s lui avoient é é reconnues par des re onnoHfanc s al térleures. Graverol fur la Roche-F a– vin des droitl Seigneuriaux ch. 1 ar. 3. Le S ig etlr qt i rappo te des titre pour tout un te oir u,· & imi é , eft preCJ mé Seigneu de tou es les parties du te Îtoire. D'ar– gentré fur la cou·... de Bretagne , art. 277, o. entre les etes de la Seigneurie. Ca bol s, rv. 4) c • 4S. XII. De fimples énonciations, même dan les acres paifes par l'Emphiteote Oll Va a ne fuffifent pas pour prouver la direéte ; à moins q 1'i ne s'agiife de dlreétes, dont 'Eg Ife reclame la propriete. fieurs ad- minicules' joints ent ble peuvent [uppIeer défaut d'un ti re primordial. Gui Pape, queft. 24. Ra chin Be Ferriere ibid. Graverot {ur la oche-Flavin des droits Seigneur. ch. l , 7- Ca elan lîv. ch. 76. 8( live 3 , ch. 2. Ferrieres fur la queft. S8 2 de Gui-Pape dit que la preuve par écrit des payemens anciens de la ce {ive faits par les Ernphitéotes peut tenir li u de titI rimordi 1 &: de reconnoi{fance. Il rapporte un Arrêt. En Provence il faut aux moins cleu reconnoHfances par a or au S igneur J qui n'a ue d direéte pa ti uli re • e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)