Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

e la lreé1e' te contrat Emphîté tique; nlais C la i'entencl du con a cenfi c coutumier ,& 0 l du fimp b' ï a rote annu Il qui ne produit au ba:tleur qu'un ren e foncière, féche (lé 0 illée de la di eae. Voyez '1- apres , tit. du cens , art. 1 er. at~x notes. 1 . , Le cens q i doit [on orig"ne a la di- reae, n'eft pas cependa11t e !'effence de cette mê e d"reae qui peut fubfi 1er fan lui. Ainli dans la pancarte contenant le ta -jf , ou taux de Lods dûs au Roi cn Prov ce ppor ée dan~ le 4 e. vol. d Arrêts recueillis par Boniface, l'on trouve fouvent' ces ex– preflions. SolJ-'untur lalldinlia ad rationenJ, de denariis l.'Ïgint~ pro librâ quâlibet de po.DeJfionibus franchis , 6- de llon [ran,- his , folvunt;~r 4d ratione:n, &~. Ill.. On peut ali' ner le en r re ni a ireae ; alors il y a trois domaines, le ireét qui refle a ce ui q i .a cl ne 1 fonds a titre d'Emphiteofe ~ & les autre deux domaines utiles reftent , l' n au po– feffe r dl! fonds , & l'autre a celui qui acquis le cens. Cancerius , rerol. part. l, ca • Il. n. 14. Olea de ceffione juriu1n, tit. b. quœjl II. n. 2 o. La Roche· F' avin , des droits Seigne ch. 2. art. 4. & Gra-. verol ibid. Le egs du cens ne corn rend pas le domaine di. r tt. Gui Pape, qL en. 164. Il peut y avoir p ufieurs cigne rs direas de la mêm C ofe refJ. eéth"e & Jubordinatè omme dans 1 s OUI- inféodati os .. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)