Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

ABL font préfumcr les 24 24 8 ont droit de glanda e; . pag J n ne peut pas faire dépaître le hé ail dans le Cimetiere , 33 G ./emphiréo .. e peut laiŒ r une partie du fonds en friche pour le bétail, 33 2 Le~ habitans ne peuvent vendre leurs ufages & communes) J J Z Arrêt du Parlement de Touloufe fur les pâturag s ) 337 Q Uittances : trois quittance" conll' cutives précéden paye mens , Quu!ité du c Ils fi prefcriptible , EconnQiffânces : ce que c'eft , 22 Il Y en a de deux fortcs , 223 Les g' néral s obligent les forains, comme le habitans, 22 S Par qui elles font fournies, &. ce q l'eH s do·ven c nt nir, 22 J Ce que doit contenir la reconnoiffance part" r) 12 S En cas ne refus, que doit faire le Seign Jr) 2! 6 Elle doit être reçue par un Notaire, 1, 27 Dan., quel cas elle doit êtr r no vellée, Z 2 7 L'emphi éote oit n ournir l'ex r it ~ j:% Où elle doit être fournie, 23 Elle peut l'être par Procureur, 23 i ""il Y a pluGeurs Cofeigneurs, tous peuv nt-il l' xi ? 1 JI' S'il Y a plufieurs po{feffeurs par indî is, 233 Si elle doit ê re multipliée) lorfque l'Elnphitéo cap ufie tS fonds, 233 Salaires du Notaire, 230 Elle doit être fournie par le propriétaire, 23 J Reçue & non blamée deviant un titr 234 Si une feule reconnoiffance fllffit, 134 Doit céder au titre primordial, l3 S La moins olléreufe prévaut, 2 J S Retrait, s'il differe de la prélation , 18; Eft t ujours fous.-entendu dans les inféodations & le baux emphitéotiques , 18 3 N'cft exclus par le payement du lods reçu par le fc mier ou agent fans un pouvoir fpécial , 18 7 La demande en payement du lods ne l'exclud, 18 S Ni le confentement à la vente, 186 Le Seigneur peut l'exercer fur la vente qu'il a faite lui.même omme Procureur, 18 cS 1 n'eft pas exclus par le payement du cens, 186 Ni par le payement du lods au fermier, 18 7 1 l'eft par la réception à foi &. hommaie , 2 e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)