Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

L J Le fonds vendu Fran q i te n' pa cenfé endu allodial pag S Les Seigneuries tenue en franc-Aleu on fi fs d'hon ur, SI I ... orfqu les bier s mphi éotiques ou c nft ls font afI anchis de la Dir a ~;ls ne deviennent pas allodiaux, 5 Allzende adjugée pour contravention à la bannalité ne difpenfe pa de.payer le droits de mouture ou fournage , 177 Al1LOrtijJement. Les lettres c!'amortiffement font néceffaues aux gens de Inain- morte pour la poffi {lion des Ïtnmeubles ; 16 S Arrérages du droit d'Indemnité 17) Du Cec s , 24 D~s droits de mouture & de fournage , 27> Du Champart ou Tafque, 307 e f 0 nt pas cl lt S pou rIe seo rvées, 2 9 8 Du Cen ne font pas préférés à la Taille, 25 De la forge bannalc ne font dûs que depuis l'infiance, 28 4 Arrh.es données au Ve cleur n'auglnenrent pas le Lods lorfqu'il a é é conv nu qu'elle lui refroient outre le prix , 68 Avantages nuptiau,'. lJes biens donnés ou pris par la femme en paye e tour (,;ps a anrages doivent le Lods, 8. . B ,An. n quel a la peine du Ban a lie , 3 JI Le Seigneur n'y efi pas fouinis , 33 1 Bannalité: n'efi attachée ni au Fief ni à la Jufiice, 26z En Prov nce peut être acquife par la feule poffefiion, 261 Par quels tit es elle peut être établie, 264 i la clauCe CU11l fil7"llis & l110lendinis , inférée d:tns les inféoda- tions ') défigne la 13annalité , 26 4 & 26 5 i les Bannalités font réelles, 266 ns quel cas les Cofeigneurs y font foumis ') 16 7 our quels biens les Curés dé,imateurs & Bénéfi,iers y font [0 .. mis, . 26 9 Les r'oralns y font foumis, 270 i les hôtes &. les boulangers peuvent débiter du pain mo lu &: cuit ailleurs qu'aux moulins & fours bannaux, 270 i l'e .. emption accordée à une famille fe multiplie lorfque la t - mille fe divi[e , 27- 1 S· eH fe communique aux defcendans ou héritiers, 2. 7 1 i elle fe communique au fermier, 2 'J 2 J!I' xemption ne donne pas le droit d'avoir un oulin pour fon t Ilge) fe'ùs J du four) 1.' e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)