Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

28 es ois, Pâturages " .." .ioneur de Tourr ttes par l' Ar -êt que j'ai cité fur 1ar .-~ écéden t. llant à la por ion feh llé~ le à celle des deux habitans le plus ':::' . ~s on croyoi au r ~ is que le Seigneur ne pouvoit pa" l'a- , l' Il· b" • J1 ( ir cu ln ulativcmen . Tee 3nlgnat pour l s tcns roturiers. en :ouve la preu 'c dans des I\lémoircs anciens, &. dans deux Ar ê s i /. par ~ ourg '~s pag. 295 ' où il s'clCpliqlle bien confufément ~ tee fu je" Il ra pp elle d'ab 0 r cl l'Arrê t cl U 2 5 de J uin 1 60 8 , 'nife le S igneur 1 C mmllnauté de Chateauneuf Lès-Mar– i:!UC'S; & qui ren fe me ct e (i{pofitioo ; & au particulier dudit cl; Seitres lui fera affigné pour fa faculté autant qu'aux deux par– tic:Lliers plus alliJlrés & cottifés" j près il fait fi1ention de l'Arrêt J II 17 r la i 1 63 9, en t re le Se ig ncur & 1 a Commun a u té de Gi– ":ëo1f rvi, lequel ordonna qu'il feroit afilgné au Seigu ur, Be ~. ux hnbitans la quan ité de bétail, à pro ortion de leurs biens, {z' l1ziellx le Seigneur n'aitne jouir de la facuLté des deu>; habitants "1 's plus allivrés. hl urgues ajoute que cette dernicre claüfe décide la difficulté .::0 10fée par Covarru ·ias praa. qua:fl· 37, où il établit que le ~~~;igneur peut je .. t r dans es pâturag s publics a Itant de bétail ,~e les deux habitan .. qui en ont le plus. A laquelle lnaxime , l n inue~ t- il, efl auffi confvrlne l'A rrét que ladite C our fit le .-~:: Décellzbre 1619., cntre le S igneur 1 la COtnnlunauté 'Ef– L1#~g 10 le. Il en rap-)orte la teneur; &. l'on y voit qu'on affigna ~!l! '--l~igneur ontre 1 portion ~ nlblable a celle de deux habi- ~1 s les plus allivrés , (11 qui concernoit fes fonds. Mot rgues n'.. ~'c ft pas apper ç U II e cet t e cl · [po fi t ion, 10in cl' ê t ce COll forme '..L" deux A"rêts précé·' cns qu'il "cnoÎt de citer, y .efi diamé– rl~J .tuent oppoféc. Ce qu'il y a de {in ,ulier, cft que l'Arr A t d'Efi ragnoHe dont la a:'p {ition a été enfuÎte confi~r ..1mcnt p ··f\.. pour regle, en. plu Jt~ cien que celui de Ginait rvi qui ne OIlne au S igneur qu " ~ Icrnati e. XIII. c· apres e l'on a ailla haque Poffi'- JI biens la . , b ~tail . 1lli et .. an Ite 1 • " " il Y , .- r #':3 aIre 0 tllre e gr l . - "-' . 9t X e • ap ar 1 n e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)