Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

errer galler ou meu/ter. 3 2 ) r lIr determin - r q llel eft}' [age es ois, & j fqu'ou il peut s'etendre; s'il n'y point de itre, & que l'ufage ne fait acqu; qu'en vertu e l'ha'bitation, la poffeflion eft la regle q l'il faut fllivre. Le tifre oi n cette ma iere, comme à l'égard des droits Seigneuria ,pré loir à la po!fefiion. Mais en défaut de titre, la oil'" ilion paifib &: conl ante des habitans fournit une pré– omptio d'u 1 con en · n en re le S igneur . les habitans par laquelle on réglé fixé l'ufage. Il y a des habitans qui n'ont qU 13 le cl oit e bucherer J ou d"e prendre du bois mort, ou rouit il (!" POt r l' fQge de ~ ~ur mél âge. Il en cil d'autres qui peuven upe~ P(l) r des On rum os a atoires , ou pour la coo[- ruEtio de l urs grang s maifons. L'Arrê d 16 de IV r 1665, entre Je eigneu la Com- munauté de Puil lbier, rapporté pü Bvni ace orn. l, iv. 3 , it. 3 , ch. 3 , ord que le Se' gneur prouveroit qu'il é .oie en droit, poffi flio & coutume de prohiber aux habOt ns cl fair des Fou s à chaux, dans les terres gafi ; &. au défaut e pr uve , permit à ces ha ° tans d' n faire, avec cett·· condi– ion néa mo· ns que 1 cha x ne p urroit être em layée q e pour l'ufage de leurs batimens , tant dans le lieu, que dans le terroir, aprè avoi' averti 1 Seigneur, foit pour le C loi" (U ieu moins incommode, {; it pour é her les 3 us. Par Arrêt du 8 de J illet 16 77, rt por é par A ber Jett. C. ch. 20, il fut jugé que la conceflion faite par un Seign ur a la Communa t'en ces termes, a concedé ll1Z terroir) n'avoir trait qu'à rufage. Par Arrêt du 21. Septemb e 1666 , rapporté par Mr. de atelan live 3 , ch. 5 , 1 ùt j gé que l'ufage du bois mor du mort bois ne peut-être étendu à cl' utres bois, Jous prétex e de la dégradafon cl ne Forêt faOte par une EvêqL eo " glifè ne devant pas fo {frir d'une î~ Ipation a laquell les habi an auroient pû s'oppo[er. v. Le Proprietaire Pâ urages , p ut des Bois , Terres gaftes & en difpofer a fon gr 1 a X2 e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)