Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Des Bois", âturager, &c. 32 ~., ~+~~~~l ~, 1 T 1 T E XVIII. DES BOIS,PATURAGES, TERRES , GAS TES 0 U l N CUL TES. , J. , Es erres gafies ou incultes, les âtl --.-. rages qu'elles produifent , & les bois qu' y font radiqlles, [ont pre[umes appartenir au eigneur lufiicier qui a la Direéte tlniverfelle dans un Terroir circoll[crit & limite. Cette regle qui a fouffert autrefois des contradiaions, eil: aujourd'hui généralement adopté~ cn Prov nee. l'vir. de St. Jean décif. 9, n. 7. Mourgues page 19 J. Mr. de Clapîers cauf. 50, queft. 2 , n. 2. 1\ r. de Boifficu trait. de lujàge des fiefs, ch 96; après avoir ét bli, qu'en nulle Province du 1 O}aUTne, le Seigneur, s'il n'a titre ou po.Dèffion, n'a point fa~'antage fia- les COlll11ZUnautés t foit dans les forêts &- bois conununs, j'oit dans les lieux dejlinér aux pâturages pour le bétail des habitalls de la terre, ajoute qu'il faut en excepter la Bourgogne &. la Provence. l l. La feule poffeffion, même immémoria.e , ne fuffit pas allX Commllnautes d'habitans pour acquerir la propriété des terres gafles · il leur faut un titre. Tom Il e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)