Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du Champart ou Ttr[que. 0 averties en vergers d'oliviers, II e c r aine ré év nce e ar– g~l1t , a proportion de ce qu'elles aurai nt produ A • au eigneur, n confervant la nature de ·e re de labour. Au refte, le Seigneur ne pourra· t pas fe plaindre dl! changr:– ment de culture, fi la 'Tafque étoit impofC:e innéfinilnent fur toute forte de fruits, parce qu'il recouvrerait. d'une part ce qu" perdroit de l'autre. Non-feulement l'Emph'téote ne peut pas changer la nature àu fonds au préjudice du Seigneur; mais il l e peut pas même y planter t He quantité d'arbres, qu'e' e puHfe nuire au fonds 1 & rendre la récolte plus mauvaife .. Bouchel bibliot. du droit François fous.. mot Champart page S 10 , col. 2; 1 fu face peut cependant être chang 1 e, 11 l iCI' nt pr- ndrç le Char loar fur les nouveaux frui s. La Peyrere let. R. n. 34- - XII. i le Tenancier néglige de cul iver le fon ujet a a Tafque, le eigneur a droit de de– mander fon indemnité [uivant 'efi"mation qui eft faite par Experts. Arrê·s du Parlement de Touloufe, rapportés par M'. cl la Roche-Flavin ch. s. XIII. La Tafque doit, ainfi qlle la dîlne, être payée & fupportée par le Fermier, quoiqu'il ne doive pas [upporter les autres charges dl' biens, comme font les Taill s & les r I1tes eigneuriales. Loifeau, du déguerpi.fJèment liv. 2 , ch. 2, • 12 , & 23 il ofe POUt e ceotion à ,e t"e r.:gle ,le cas où la Ta[que e .. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)