Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

, o ~~"'U"""~ .."" '+U"'IIl""l'~~~~"'~I~'" =.=~===~==~=~~=== T 1 T R E XV J. DU CHA MPART OU TAS QUE. 1. . Grier, Champart ~ T fque, ont qua– lifications finonimes d'une redevance impofée fur les fruits du fonds emphiteo- . tIque. En Provence on ne la tr"ouve énoncée dans les titres moder– nes que fous le nom de Tafque, & dans les anciens titres fous -celui de Tafea, ou Tafeia ; pour me conformer à cet ufage J je ne lui donnerai que ce feul nom. 11. La Tafque eft quérable, à moins que le titre ne l'ait etablie, portable. Droit commun. C'éft la différence qu'il y a entre le cens, qui de fa nature eft portable, & cette redevance dont il eft quefiion dans ce titre. A Bourdeaux elle eft portable. La Peyrere t. S. n s. 1 11. Le tenancier du fonds fournis à la Tafque, e peut pas enlever les fruits fans avoir a Tertl e eigneur ou fan Fermier; J' la poffeffio Tom. Il ~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)