Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

o D s Corvée 0 v. Quand les Corvees font lIes avec es be " l' tlaux , les Corveables doivent y employer le mArnes beftiallx avec lefquels ils ont acco 1- , d - 1 A il e e traval er pour eux-memes. retonnier fur Henris liv. 3 , ch. 3 , queft. 3 %. XVI. Le droit d'exiger les Corvées n'dl: fujet 'a la feu e prefcription dont la dénégation o contradiétion de la part des edevables o ent le cours. Breto nier fur Henris om. 1, liVe J, quefi. 3 %. l'Auteur des notes ru Boutaric ch. Il , diftiogue entre les corvées éta– blies ar les itres primordiaux ou par les reconnoifiànces, & ce eu· l'ont été par onvention entre les Vaffaux Be le Sei- ur. Il eut que la prefcription ait lieu a l'égard de celles-ci q il ne regarde pas comme féoda es ; mais en forment-elles -0 n oit Seigneurial ~ Il femble que fi cette difiinétion " oit adoptée la prcfcrtption d vroit auffi ~lre admitl à Pégard e ous les droits S igneuriaux qui déri nt de c nventlonl articuli r ; . 0'0 pas leur prine· p dans 1 sires primor– iau te s que l'aéte Q'habttation , l'inb' oda ion, ou invefiiture ; c'eft cc qu'on n'a jamais prétendu du moins en PrQv nce. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)