Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Des Corvées. ri n en in re. Op rœ, vulgo cor fées, non debentur patrono J nifi de illis aaUTn fuerit in invefliturâ; l Ji veHiture ne paroiffant pas les recoonoi la' ces y fupp éent. Mr. d~Olive live 2, ch. 3 2 , '& Bretonn~er fur Henri , difent que les corvées ne peu- ent pa ê re cquif~s par le Seigneur, par prefcription; & Clue lor[q~l'il y a titre, l'~ an hi . cment n'en peut pas être prefcrit par quel tems qt e ce foit, nifi à die contradiélionis. Brodezu Fe ,'ricre fur l'art. 7 l , de la cout. de Paris, après avoir dit qu les corvées ne peuvent pas être acquifes par la prefcrip ion, ajoutent que les dénombrements, ou reCOD– noHfances fuffifent lorfqu'il n'y·a point de titre primor.. dial. Ill. Les Corvees fe divifent en perfonnelles & reelles ; les Eccléfiaftiques & les Gentilshom– mes font fournis à celles-ci ~ & affranchis de celles-la. Loifel inJlit. cout. liVe 6 , tit. 6 , art. 8; l'Auteur des notes fur Boutaric ch. 12 , les perfonnel1es font celles qui font dues pour raifon de l'habi ation; les réelles font elles qui 'lot été impofées fur le fonds. 1 v. Lorfque le titre ne :fixe pas précifément e nombre des Corvees, ou rend les Vaffa\lX & Emphiteotes corvéables a merci , le S i– gneur n'en peut exiger de chacun d'eux, qlle ouze par an. , , a ~por e Dr i commun IJ3c mbe Jurifprud civ. fous 1 mot Cor"'ées n. S , l'Aut ur des lotes fur Boutaric ch. Il , la Place inrroduét. ux Droits Se:rrneuriaux page 124, ivoni re tra". d s fie.(.r. Uv. 6 ch. 6 §. V. rê cl 16 , e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)