Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

-9 De la Taille Selg. ou Cas mperiau . s red.rl~ ·abl s n~ font as fournis à payer ou re le ce ~ourant , une ~ tnln~ ou quan ~ é pl~ for~e dç moitié q n. r. d'Ohve:l hv. 2, chap. 1. • 1 XII. Les ~ccléfiaftiq es & les G ntilshomme , ont oumis au payement de la Tai le Seigne 4– iale pour raif9n des biens ·ils poffedent. C' ft une ch rge réelle. G averol da s fe. obfervatior s fu . r. e la oche- F avil page 552. Mais s'il s'ag "{loit d'une aille Se 'gI1 u iale i pofé p r que que _acco d fai avec la Commu– nauté , . 8{ qui n'eut a cun rapport à a tra ition , & poifeffion d s fonds, i à un abonn ment de qu ..lque droit Seigneurial, ,. uquel 1 s Eccléfi !tiques) &. les Gentilsho~mes fuffent [oum) , ~1" en eroi nt empts. '- XI • tloique le Se· gneur ait par [es titres le roit d'ex"g r la ail e a merci, il ne peu~ la de and r q' pour ls quatre cas ordi- " alres. Mr. Cambo as live J, ch. 11, rapporte un r~t du 24 e • de ai 1602 , con raîre à c tte décifion ; ma· je crois que la pré– érence eft due à celui du 2 e. de Février 1658, qui eft rapporté ar Mr. de Catelan, 1vre J, ch. 16 , q Il jugea que q oi– ue les VafI ux fuffeL t taillables ad omnîlnodaln Jloluntaten1. 15 ne l'étoient qu'aux quatre Çai ordinaires.. il: • ".4o , e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)