Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

r 290 . De la aille Se 'aneuriale eingulo accintus efl , qu.eln vulgo, Chev"lier, çppellamu! . G1otra·t de ucange) fous le mo miLes~ 1 x. Il n'y a qu ' rdre d Sa.int Er, rit qu' donne lieu à la lev /e ou payement de la Taille Seigne iale. C'efi l'opinion commune. Je ne diffimulerai pas cepe dant que j'ai vu une conf ltation Mff. de r. e· Cormis, où il attefte qu'il y a des rrêts du Parlemen de Provence, qui on adjugé c te redevance dans le cas où les enfants étaient reçus Chevaliers dë Maite. Je ne connois aucun de ces Arrêt ; Br je f:rois qu'à moins qu'il n' e t é 'itablement une Jurifprudcnce formée par plufieurs Arrêts, on ne devrait pas hé liter a rejetter cette extenfion Dans une autre confultation de Mr. Pazeri de Thorame J très-verfé dans les matieres f~éoda\es, j'ai trouvé la maxime générale adoptée, c'eft-à-dire 1 l'exclufion de l'Ordre de Malte. C'eft un Ordre étranger, & tous les Auteur:s coo– viennpnt qU'lI n'y a que le premier Ordre de l'Etat, ou du Sou– verain qui puiffe autorifer à lever la taille. Ainfi l'Ordre de Sr~ Louis , & celui de S. Michel, quoique conférés par le ~oi ) n'oQt pas CCI privilege. x. Ce droit eft, ainfi que tous les droit Sei-- neuria'ijx , affranchi de toute autre pre[crip tion que celle do tune dén r ga ion ou con– tradié\:ion de la part du Redevable ouvre le cours Quant aux arrérages, ils [on'!; [ujets ~ prefcription. de 30 ans. Arrêt du 8 d'Aou 16 JO, ren l par le Parlement de Grenoble la aufe eotre le Sr. de Villeneuve de Vence, &. la Commu- au . t. cannet. Il yan Autre rrêt rendu en faveQr d ~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)