Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

ou Cas mpériaux. Mr. d'Olive dans fes quefiion , live 2 , ch. 7, eU e d l u'u e feule fois pour chaque filt . EH eft ceofée avoi for é une partie de la dot que la fille por e du prelnier ma .ag dans e fecond. La di erfit' d'opinions, &: le défaut de préjugés par ra port l'ufage par icu i r à la Provence, Ine cl 1 t rmin 'ot a ne pas for– mer une regi fur la queHion qui confifte à [avoir, fi la taille eigneuria e cft du pour l'entrée Il religion, comme pour le mariage. Mr. cl' <"'otré ~ r l' rte 87 , de Brétagne , la l'hau– maili re cout. de Berri. ch. 26, Mr. de Boiffieu, de l'ufage des fiefs. ch. 49 , & Bretonnier fur I-Ienris live 3 , qt eil. 4, 1 {ont pour la néoative. Fromental dans fes décifions page 694 t attefte que la J 1 i rprudcnce du Parlemel t de Touloufe eft pour l'affirmative, n1ême dans le CdS où la fille eft entrée en relig' on · . gratIs. I}Arrêt rendu en faveur de M . le Pr'nee de Soubife, &: cité dans les notes filr Par. précédent, adjugea le droit pour 1 entrée en relig' on d'Armande Charlotte de Rohan. Et il Y a plufieurs autres Arrêts du Par eluent de Tou oufe, l'un du 2 oe. d'Oétobre 1693 , pour le Comte de Chadenac; un autre cl u 19 c. de J_uillet 17 1 3 , pour 1 Marquis d'Efpinchal; un troifieme du 2 ge. de Juillet 1716 , pour le Sr. de Chambaut. Ferrieres fur la q. lefi:. S7 , de Gui-Pape. VIII. S'il eft é oncé fimplen pnt dans le t" re, que la Taille Seigneuriale fera payee pour le cas de la Chevalerie , elle n eft cl Îe que pour l'Ordre de Chevalerie confere au Seigneur lui-même; il fa It une difpofi ion eXipreffe pou pou air l'etendre aux e Fant . A"nfi dans le titre que j'ai rapporté cÎ-deffus, art. 3 , les ux cas fon p 'vus. Si aI;qllis eOrUl1L (Dornin rUI11 )) el lio- 'un], fuorul1Z lniles faaus fuerit. '. . mû miles :of or io 4 ire e lt employé dans le anc· ens .. res, pour cl 1 ie:ner un Cheval' il. is p iJJiT1z11m i it· i Il o~n 1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)