Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

88 De ra T aiIle Seigneu1 ll iale, L'Auteur des notes fu r le trait. des Droits Seignetlriall'C pat Boutarie page l24, pore la quefiion, fi le Seigneur fan a tendrë q le e ai le rachet , ou par un échange, ou n payant fa rançon, prend le parti de fe rache er: il décide que le droit de Ta Olle cft dû ; mais il" foumet le Seigneur à rendre ce qu'il a xigé dans le cas où il cft rembourfé par le Roi du prix de fa rançon. Dans le Journal du Palai de Touloufe, Arrêt du 12 e. de ",cp mbre 173 S, qui jugea que 'la Taille étoit due pour le ma– riage d s rois fil les de r. e Pr nce de Soubife avec Mrs. les ucs de 0 lard, de la Meilleraye, & de Montba on. Le ro' n'eft pas dû pour les Inariages des fœurs. Ainfi jugé par e x Arr "ts apportés par r. d'Olive iv. 2, ch. 7, à moins q e Seigneur ne t'nt la Seigneurie par fucceffion du Pere j i devo"t doter fes filles; le frere remp1Ïffant alors ce devoir. our ce cas, Arrê du 1 g de :Février 1 Sil) appurté ibid. VI. Si par le titre, la Taille Seîgneuriale eft ·rnpofée vaguelnent pOlIr le mariage des fi es , le Seigneur peut l'exiger pour autant de filles qu'il aura mariees. Mr. le Préfident Faber fous le tit. de jure e1nphit. dahs [0 code , prétend qu'elle n'eft due que pour le mariage de la fille aîné. Graverol dans [es obferva ions fur le tr it. des Droits S igneuriaux de Mr. de la Roche-Flavin, eft d'un avis con trai "c; &. il a raifon. I}objet de la tai le S igneuriale a é é d'accorder au ... eigneur un fuhfide pour certaines oi:cafions où il eft obligé de s'engager dans une dépenfe confidérable, d'où il fuit, qu'à moins qu'il n'y ait quelque terme taxatif dan~ le itre, lorfque l'occafion de la dépenfc prévue fe renouvelle, le fecours doit être aufli renouvellé. VII. Mr J La Taille Seigneuriale n'efi pas dûe pour le fecoud mariage des filles. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)