Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

ou Impérzau 87 n tus grand nomb e. Mr. Cujas fur le tit. 1, du liv. 1 , des efs, en compte jufques à 8. Ferri res fur 1a queftion S7 , de Gu' -Pape, Be. Mr. d'Olive live 7 ) en compten 7. Dan une tranfa8:ion paffée en 1264, entre les Sejgn _urs Bt les h, hi ants d'Oraifon, les cinq ca ta t ainfi exprimés. Si diai dOlnini, J;'el alter ipforuln trans.fetare lIoluerit in fubjidium terr.1? [anaœ ; veZ aliquis eonl1ll , vel fiLorum , vel hœredum miles faaus fuerit, vel aliqua filia ipJùruln maritata fuerit , veZ Ji ipji , ",el aliquis fu ... cejJorunz fuorum captus .fuerit , JleZ Ji terram accapta– l'erit; in ipJis quinque cajibus ftrvitirun denariorum &- bladi du– plicetur. C'eft turtout cette fixation de la redevance qui eft re- marquable. Voyez ci-defTous art. 1 1. Mr. d'Olive live 1 , ch. 6 , dit que le quatre cas ordinairea font; 1 0 • lors du ma iage cl la fille aînée; 1 0 • lorfque le Sei- neur eft fa· t prifonnicr par 1 enn mis de la foi; 3 0 • le voyage de la Terre Sainte; 4 0 • lorfqutil efi: fait Chevalier. Dans la caufe où intervint 1'Arrêt qu'il rapporte &. dont je ferai mention dans les notes fur l'art. où il s'agira de la redevance, le titre du Seigneur énonçait fept cas, celui de la Chevalerie n'y était pas;&: le cas du mariage n'était pas re~taint à celui de la fille " , loee. Veici ecu .qui étaient ajoutés aux autres trois cas ordi.. naires ; le mariage cl u Seigneur: les couches de fa femme i fqu'il fer it mandé pour aller a a gu rI ; l'acquifition de nou velles terres. .. Dans un autre Arrêt du 18 de Février 1 SIl, que cet Auteur rapporte au ch. fuivan~; le cas de la rançon indique les enneTnis Il Roi, non pas les nnemis de la foi, &. tel 1 toit l'ufag général. T • eux de c s cas ne font plus en ufage; e voyage d'outre-mer & la rançon. Le premier arrivoit ("équemment après que les croirades eu– rent été publiées en France our engager les Sei neurs Fran– çois à paffer les mers, pour chaffer de la Terre Sainte les Infi– d 'les) aujou d'hui il n'en eft plus queftion. A l'égard ne la ran- on, on échang 1 s priG nnie de gu rr "1 du cto r, c'eft le Roi qui le paye. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)