Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

e la aille Seigneuriale, l'ufage des fiefs page 233, Bretonnier fur Henris tom. i , Il • J , queft. 24· <:omme. il en. eft de même à l'égard cl tous le coOts SeOgneurlaux, Je crOIS que les Auteurs qui ont re rac cette regl e , fe feroient difpenfés de ce foin, stil n'avoien trouvé quelques opinions contraires qui admettent la poffeffion immémoriale, comme tenant lieu de ftre à Pégard de la taille Seigneuriale. Mr. d'Olive live 4 , ch. 6, cft de cet avis. Les reconnoHfances peuvent fuppléer au défaut du titre pri– mor ial. Les Aut urs qui parlent du titre néceffaire pour e ige la taille, n'ont pas entendu exclure les équivalen s. III. Le droit de la Taille peut "tre réel ou per. fonnel ; il efl: reel quand la Taille eft d(ie au Seigneur foncier ; il eft perfonne1 quand il eft d î au Seigneur jufl:icier ;) independammen du fonds. • Mr. d'Olive lÎ\~. 2 , ch. 6. 1 v. Si dans le titre il efl: fait mention fimple ment que les Vaffaux font taillables aux cas ordinaires, fans defignation du nombre, cela s'entend feulement de quatre. 1°. Celui de la dotation des filles; 2°. celui de la Cheva– lerie; 3 0 • celui du voyage d'outre-mer; -4- 0 • ce– lui de la rançon. Pafiour cIe Jeudis lib. 3 , tit. 14, n. l , Mr. de Catelan Iiv. 3 , ch. 16 , s'il eft dit que les Vaffaux font taillable aux cinq cas, l'on ajoute, aux quatre énoncés dans le précédent art. lui de l'ae uifi ion d'une terre: quelquefoi ron cn t uve e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)