Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

De 1 annalité. n raîne celle de fournir, le boi , à ue e titr€ & l'ufage n'en ayent dec ar / e Seigneur. Leyfer jus georgiclun titi de furnis. XXXVIII. Le droit de fournage, par rapport aux Fo– rains, doit être regle fur le pied du pain de alets ou laboureurs, ou du pain metayer. .. infi jugé par A rêt cité dans les notes de 'le. aurin, endu entre la Comlnunauté de eoulles 5{ I\1e. d' Cp rra, Îeutenant de Sénéchal Brignolle , paffi {feur du Four bann e a Roque. XXIX. 1 ne doi point y avoir de pr' ference au' ours, aux moulins & allX preffoirs ban 1. 'expédition eft dCle' ce i qui fe prefente e . remler. oii11 inftît. coutum. du rolt ranc. li\'. 2 j ti • 1 , regl. 3 • XL. La reg e , aprer avoir attendu 24 heures ne peut aller a l'un s'en aille a l'autre, e obfervee en rovenc par ra port a x . ln . Cette m me r gle efi re r cé par Joit11. En Provence il a · ére l fi g .. 1 ur U 1 37 S. rr u 1 S Jan . e 17 , e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)