Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

x XVII. a och.. la in de Droits Seigneuriaux chap. 16 t art. 3 , v. ci-a rès rar. 4- • xx VI. e la Bannalité. 7 Le eigneur qlli a lIn four bannaI dOIt enir 0 vert & le chauffer toutes les fois que la neceffité 1'exige ; mais les habitans doivent avertir la veille·. La Bannalité établIe par un titre eft im– efcriptible; celle que le Seigneur a ac– jfe par la poffeffion doit être fujette a la refcri ption. De-Cormis tom. l, col. 89 0 , S. Jean decit: 43. Arrêt r nd en 1710, en faveur de l'Abbé de Tholonet. Cette Jurifp udence eft contraire au fentimen prefque una– nime des Auteurs, mais elle eft conforIne aux vrais principes. La bannalité acquife par un titre doit fuivre le même fort que tous les autres Droits Seigneuriaux par rapport à la prefcription ; quant à celle dont le Seigneur eft redevable à la feule poffeffion , il Ea oÎt jufte qu'il puiiTe la perdre par la poffcfiion cont aire rIe franchîfe où les habitans fe (; ront maintenus pendant 3 0 ans. A Touloufe on juge e la hannalité étabr e in traditione fundi, eft imprefcrip ible. edel fur Catel n liVe J, ch. 44. Au refte, De-Carmis s'efi trompé en donnant pour preuv de l'impre[cr·ptibilîté de ce droit les Arrêts rendus contre le 'orains ; s'agHfant. d'un droit univerll l qui affe8:e tous les poffé– dans biens, les F rains ne doivent être regardés que comme Jelques particuliers a l égard de qui le Seigneur eft ceofé avoi onfervé fa poffeflioll) en 'y maintenant par rapport à la géné– lité des habitans. , e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)