Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du Cens. Il Ya diverfité d'opinio'ns. Pillueurs Auteurs croyent que la maffe de la folidité ne peut être entamée , & qu'il faut ou u'elle fubfifle toujours entierc, ou qUé la mo·ndre atteinte qu'elle [ouffre la rompe ahfolumcnt pour tous. Duperier) tom.. ! , live 3 , quefi. 16 , a ado té ce fen Ïtnent. La queltion a été jugée par un Arrêt du mois de Jl1illet 17) 4 , rendu en fuveur du S • Frachier , de la Ville d~s Bal.x, contre plufi urs co-ten ciers qui feutenoient que le po{fe eur cie la rente ayant affranchi l'un d'eu de l'obligation fol1d' ire, 11 e avolt été a 1 é nt i à l' ég a rd cl t 0 us. 1 l fu t j U g é qu' e il e ft. b– liftait, p. roiffi nt par les terlues de l'aB: d'c:dfranciliffemen qt e l'it ntior du poffeffeur de la rente avoit été de la co [fSrver par rapport aux autr qui, el erdant l'aval age d' voir leur rc ours contre ln de leurs co.. bl" gé"· en as de pour1i ires pour le paye- en de 1 rente, avaient du moins ~'i de voîr diminuer 8,{ la qua tité de cet e r nte pou laquelle un feul pou 70: "tr pour uivi po r ou , & le nombre de c ux pour lefquels on étoie enu de r' pondrè. L'Auteur de nottes far le ra·té des droits Seigneuriaux, pa Bou aric , tir. du Cens, n. 23 , rapporte un Arr 1\ t rendu par le t de rrolllot1("~ le 16 de Mars ,1142 fur l'hypothéfe du Se· 1 t r, acqt ére ur de l'un des fonds Courlis à l'indi r7is~ Livo ni re, trait. des Fiefs, !iv. 6 , ch. 1 , §. 3 , difcute très. bien la qucfiiün pour r fi &. l' tre cas) &. la cl' ide contre les co.. tee:;, . nanCl r'. xx. Le co-tenancier qui ~ en vert 1 de lobli– gation [o~idaire ~ a paye le Cens, a [on re– cours contre les autres pour la part & por– tion qui les concelne , [ans qu'il ait befoin de rapporter la ceffion du droit du Sei– gneur; mais cette ceffion lui eft neceffaire pour po Ivoir agir [olidair~m nt contre eux. Du erier , tom. l , liv. 3) queft. 1 s. Livoniere trait. de Fiefs, li Il. 6 , ChI ) §. Ji e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)