Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du Cenr. au ta x, le titr primordia qui en dé er.. mine la quotité pour un fonds ne paroiifan pas , l'on prend pour regle le taux des fonds \1oifins. Dupérier tom. 2, pag 8, n. 37. De-Cormis, tom. t , to1. 80S– rrêt en 17 S J , en faveur du Seigneur de St. i bel, co tr Me. de Beauchamps , Lieutenant en la S' $ chauffée de F(}r alqui r. Du-Moulin 1 1 3 , gloh S , n. 6. X 1. L' mphitéote qui, par une poifeffion de 30 ans a acquis au~dela de ce qui lui avoit 6té· originairemen tranfporté ) efl: obligé d'augmenter à proportion le Cens, en deux cas. 1 0 • Si le eigneur a un Cens univerfel ; 2 0 • Si le Cens impofé par le nouveau ha"} . " l' , d avolt e e reg e par arpent, ou autre eten fixe de terrain. . C'eft aïoli qu'il fau entendre les exp effions employée par De. Cormis, tom. l , col 763 J au fujet de l'ufurpation fa· te par l'Emphitéote. XVII. La divifion ou émembrement du fonds emphitéotique n'opére pas la.divifion du Cens a l'ega d cl Seigneur qui a toujours une a – ion folidaire contre tous les poire e r · e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)