Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du en!. 2 ans certaines coutUtnes où le Cens denote Seign u .e de jef , comme en ce les cl' nja ,art. 179. & du ail e , art. 197, il n'y a que le poifeffi r d'un fonds féodal, 8,{ 1– vant en Fief d'un Seigneur dominant, qui puHfe érabli de C ns. C'eft dans ce fens que doit être entendu ce que dit Bacquct des francs-Fiefs, ch. 2 , n. Il Ex fuiv. ; mais en pays de Droit écrit , tout po{feffeur des biens allodiaux) peut les donne a ens avec réferve de la Direae. 11. e Cel1S n'e pas feulement une rédé– vance pecllniaire; il renferme une efpe e de droit honorifiqlle ~ dela vient qu'il efl: por– table , a moins que par les titres il n'ait ete etabli querable. Boutarie dans fon traité des droits Seigneuriaux, a hazard' cette propofilion, que de droît COmmUn le C ns eft quérable. 1..,' Au te ur cl es n 0 tt~ s [ur cet rai t é réfut e c t tee rr eu r. Ar êt en 1636 pour le Seigneur de Porrieres. Autre Arrêt du 17 de Décembre 1637 pour le eigneur de Ginafervi. Il font rapportés par Duperier, tom. 2 , fous le mot Cenfe. Arrêt ren– du par le Parlement de Grena l le 3 cl' Août 173 J , dat s le pro– cès évoqué du S'igneur &. cl la Communauté de Valernes. Le Cens eft debitum obfequiale; annexaln habet honorÎJ & re– verentiœ exhibitionenl, ideoque va.Dalus debet accedere ad Domi- nZl111 & ejus dOlnicilililn. -Moulin, cout. de Paris, tit. de Cenflves, §. 65 , n. 3. Cet Auteur établit cependant au §. 85 , 11. 102 , qu cl 1~ e doute a rente eft ceor' e quérable, mais an n. fuiv, il s'énol ce aioli : debent cenfuarii {} l'a.Dàlli , fille pro [0– lutione , ji'Y'e pro renovatione inveflitllrœ accedere ad DOlninllnz, çc qui femble établir la portfibilité du Ce àe D!oit commun. En Languedoc on a admi es difiinét'ons ; on y tient pour maxime que s'il n'y a dans le bai aucun te me qui puïfe fair préfumer la portabilité du Cens , il eft quérabl ; s'il efi dit q 'il fera payable audit teIns, ou payable au S igneur audit ieu ,on difiingue encore: s'il con'ifie en argent, il efi portable; 'il confifie en grains, foins, pailles J c. il eil ,-\uéraW . e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)