Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du Cenl. 3 8 _~:~:;A~~~ T 1 T REX. DU CENS ET . ENTES SEIGNEURIALE. 1. E Cens eil: une redevance en argent, __ grains, fruits, volailles ou autres ef– ces, impofee par l'inféodation ou l'a8:e nouveau bail. e n'efl: pa que l'on ne donne auffi le nom de Cens a des r ' lIar ~s impofées par d'autres itres q~e l'inféodation ou le ..,15&.& a mphitéo e ; mais cette qualification eft proprement réfer– , à la rédévance qui eft fiipulée in traditiolle lundi, & fup– .... _J~- .... néceffaireme t le domaine direa , c'eft ce qu'on appelle hef Cens. 1 a des Auteurs qui déc· dent que l'impofition du Cens fiJflit pour la preuve de la Direae. De-Carmis , tom. 2 ) col. 1776. Le contraire a été jugé par l'Arrêt rapporté par Duperier, 10 • 2 ) page 4 2 4. Il s'agHfoit d'u Cc lS Îlnpofé en faveur du oi pour la permiffion de dériver les ~ aux de la Durance pour le canal de Craponne. Duperier, chargé de la dét ufe contre le Fer.. ier du Domaine) avoit parfaitement établi qu'il eft de l'ef– {ence du vrai Cens qui fuppofe la Diretle , d'avoir été créé par un atle de nouveau bail. Les autres Cens font des rentes fon– cieres que l'on appelle aufii re~tes féches. e co fond ici les rentes SeIgneuriales avec le Cens par rap– p taux regles que je pofe, quoique différentes par leur ori &·ne, ainfi que je vien de l'obferver. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)