Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Des Reconnoiffances. 3 GraveroI, ibid. 4 0 • En faveur des Acquéreurs du Roi & de l'E.. glife. 50. En faveur des Communautés, Colléges &: Chapitr • Mr. Camb01as , trait. du franc aleu. 6°. S'il eft prou' e les titres du Seigt eur ont été perdus par cas fortuit, &. mê en faveur de l'Eglife des filnples adminicules fuffifent, quoi qu'on ne rapporte ni bail ni Reconnoiffance. l\1r. de Ca clan, live 1. chap. 16. On entend par adminicules, dit Boutaric, des roles des lieves, des quittances, des énonciations dans des contrat' public". Dans le Journal du Palais de Touloufe, Arrêt du 2 d'Avril 17 J 7, qui a jugé qu'une feule reconnoiffance ou l'on en avoit énoncé une autre antérieure, coté d'ans & de jours, avec le nom du Notaire &: des parties fuffifoit. xxv. Le titre primordial [e trouvant en con- ours avec des Reconnoiffances qui le con– tredifent , la preference lui eil: dûe. S'il ne parait pas, & qtl'il n',y ait que des Recon– noiffances di[cordantes ~ celle qui eil: la moin onereufe pour le redevable prevaut. Les reconnoHrances ne font que des titres déclaratifs &. non confiitutifs. Partes non il1tendunt diJPonere [ed renovare, comme dit Du· Moulin, elles font rélatives au titre primordial qu'elle fuppofent. De-là cette regle qu'elles doivent être réformées ') lorfqu'elles ne lui font pas conformes. La poifefiion, quelque longue, quelque paifible qu'elle ait été , n'eft d'aucun fecours. Le titre primordial [ernper vigilat, [emper loquitur. Po.D"effio fuh[equens illtelligitllr [ecundùtn titulunz prœcedentern de quo conf– tat , ad queTn refertur , & [ecundùm illum determinatur. Du-Moulin cout. de Paris tit. des fiefs, §. 68 , & dans fon traité de lIfuris quefi. 9, n. 27, d'Argentré cout. de Bretagne, art. 276, lof: l , n. 4 8,( s , Henris tom. 1, Hv. 3 , ch 4 , quelle 42 ) ite l' xcmple d'un Seigneur qui avoit fait obliger les habitan lui payer un bœuf gras) &. qui avoit exigé eette redevane e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)