Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

34 es econnoifJance" Du- ouli~, §. : ' glo~ l , n. 13. L'A 1 eur des nottes fur 1 raité des droitS SeIgneurIaux par Boutaric , page 5 x XIII. La . TI econnoi~ance teç~e fans b11me pa le Selgn~ur deVIent un t~tre refp éhf entre ui & le Vaffa~ ou Etnphitéote. Cela do· être ntendu fous la modification énoncée ci-deffou art. XXV, les coutum s ont fixé le teIns pour le blâme; mai en Provence il peut être fait pendant 30 ans. Les erreurs) omif. fions) ex,ès , donne t lieu au blâme. XXI V. Une feule Reconnoiffance fuffit & fupplée au d ~fallt d'un titre primordial pour le Roi, le eigneur haut-Jufticier, l'Eglife ~ l'Ordre de Malte , les Hôpitaux & autres Commu- autes Ecdefiaftiques. A regard des autre_ Seigneurs ou pÇ}ffeffeurs de Direétes, il en fallt deux. Arrêt du 12 de Févrifr 1622, rapporté par Mourgues, pag. 140. Autre Arrêt cité fans datte par Ouperier, tom. 2 , page .11J , n. 191. e-CormÎs, tom. l, col. 79~, 1012 &. 101 3. Furgole dans [es collea. Mf[. , dit qu'une feule ReconnoHfan– ce fuffit en plufieu rs cas, ê me en Languedoc, pays de franc" aleu. 1 0 • Quand le Té na c· er a palle lui- même la Reconno.[. fance , ou quand il cft hé itier ou fucceffeur:J ex ~aufâ lucra– tivâ, de celui qui a reco~nu •. !'ire de la ?,he- 0 laVlrl, chap. l, art. 6. 1 0 • En faveur de 1 Eghte &. caure pte. 3 • En faveur du oi &t des Chevalier de Malte. Mr. de la Roche-Flavin e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)