Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

es e onnoijJàn e • x. 'îl Y a plu le rs poffeife rs par indivl cl onds emphi eotique, le eigneur peut le ~ rcer a s' nir po r ne fouru:r qu'une feuI econnoiffan e, & il peut auffi exiger qu u fe\ll lui reconnoiffe la redevance entiere quo' qu'elle fe trouve divifee [; ns qu'il y ai ( . COUlent. Arrl\t du Parlèmen de ouloufe du 9 de Mai 1 140, rapport par l'Auteur des nottes fur e traité des Droits Seigneuriaux, par Boutarie , pag 5 &. 6, Livonicre , traité des Fiefs, liv. J ) chap. 7- Dans le Journal du Pala·s de Touloufe il eft fait mentio d'un Arrê du Parlemen de aris du 27 de Juillet 1711 , qu jugea q~le le co-tenancier d'un Fief éroit tenu de reconnoitre la to alité de la rente, fauf [on recours contre es autre. xx 1. Le eigneur ne eut exiger qu'une [ellI econnoiffance , & 110n allt nt de -Recon– noiifances qlle le Vaffal ou Emphiteote pof~ fede des fonds donnes originairement a no .. eau bail par des :tres di .' rens. Livoniere, traité des Fiefs, lîv. l , ch. 7. x XII. C'efl: a fournir la proprié aire & non a l'Ufu econno· ffa ce • • 1 1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)