Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

es econnoifTancis U le dOIt l'être a 1 chef-lietl 0 prlncipa manoir. Le Seigl1eur qui n'a que des Di– eétes fans aucune portion de la uftice oU du Fief, ne peut pas exiger que la Recon– tloifTance 1 i t paill' e dans fa ma· fon. Du-Mo lin, §. 43 , & 8S , Gera là .liv. 2 , ch. S ,n. ). Arrêts du 28 de Juin 15 86 , du JO d'Avril 1607, &. du 30 de Juin 1614, rapport~s par Mourgues page 140 , ~ par Duperier om. 2 , page 470. Clefi le droi commun. A l'égard des !impIes poffeff'eurs des dire[tes; Arrê du t 3 Dé.. cembre t 710 , contre le Sr. de Franchefq' i de Marfeille, en faveur du Sr. l'la tel d'Aubagne. Dans le Journal du Pa ais de 'touloufe; Arrêt ou 4 d'AvrH 17 JO, qui a j 19é que les Emphi éote n'etoient P({S tenus de fuivre le domicile du Seigneur hors de la Sei • l1eUrle XVI. e VafTal ou Emphiteote peut fafsfair ar Procureur a l' bligation de fournir l econnoifTance. Droit commun. Ainfi e droit cl· ffére à cet égard de la foi . hommage qui doit être prêté par 1 VajJal lui-même. Voyez ci- deffus tir. de thomnzage art. VII. . Arrêt du Parlement de Touloufe du 12 d'Août 1) 91 rappo .. épar Mr. de la Roche-Flavin, ch. 1 1 art. 14. VII. Au defaut des titres primordiaux q'ü d 1.. ent être exhibés au Seigneur, l'Emphiteo u VafTal doit produire ceux qui j fl:ifie p e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)