Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

2 Des econnoiJJàncer. TIT EIX. ,+-. , . DES RECONNOISSANCES. J. . 'Aéte que 1'01'1 appelle en matierede Fief. ____.-,...' a vell & denombrement ,eft connu f01lS l nom 0 connoiifance, a l'égard du con- trat Ctn ' , ou bail emphitéotique d'un fonds origina rement a lodial. Dans l'ufage on m oie e terme de Reconnoi.fJ~!nces, comme fynonime avec ce' . _ nonlbrelnent, c'e t pa cet rai[on que j'ai confondu es u l ~ ad res feJu .. la cule dénomina ion qui en: la plus ufitée. Ce l'Cft p u"l u'y ait cer aines différence à faire entre 1 Dénomb \,.men ou R co .odfance q i doOt être fournie a Seigneur de F'ef, & c 11 q 1 cl it l'A tre au po{feffeur d'une S igneurie direEte;. on le5 trou -era retra é s dans le articles fuivans. Cet ACte eft une declaration par laquelle le vaifal ou Emp iteote indique au Seigne Ir les fonds qu'il poiféde les titres de fa poffef– fion , & reconnoit la mouvance & lès re– devances ou droits Seigneuriaux auxquels ils font fournis. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)