Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

1 Du etratt. rapporté p3r Boni,fa~e tom. 4, liv. & , tit., ~, C? 4 ,0 r trou e un grand detall , par rapport aux r paratlons, frais &: loyaux-couts. L'Auteur cite auffi un Arrêt rendu en Mai 1660 & qui condamna le retrayant au rembourfement des frais d'un procès que l'Acquéreur a~eit été obligé de fou tenir• Plufieurs Auteurs fouueftnent, qu'il n'y a que le prix des ré· parations néceffaires qui doive être rembourfé. ourgues 'ex– plique affez confufément à cet égard, Br fernble admettre même le rembourfemen des réparations yoluptuaires, fi elles ont été faites de bonne foi. L'Arrêt du J6 de Noveml!>re 1675, qu· fi t obtenu par Bonifaçe lui-même, arljugea le, rembourfemen~ des réparat' ons utiles, qui, camine chacun fçait, différent des :rép' ra Ions néc !faires, en ce C1u'elles augmentent la valeur du onds ; au lieu qi e les néceffaires ont faites pour fa conferva- ~ion pour en prévenir la détérioration. Ce te quefiion n'eft pas fans d"fliculté. A l'égard du retrayant lign r, nul doute qu'il ne doive rembourfer le prix des répara io ... e nent utiles. Son droi cft par lui- même peu favorab e , il cl' 'lm uter de ne l'avoir pas plutôt exercé, l'Acquéreur n'é a pa ob é envers lui à la formalité de la notific4tion i ma t 11 qu P V {fal ou Emphitéote n'a pas delnandé PÎnvef– titur , i a û fçavoir qu'il pouvait être évincé par le Retrait; 3- t-il dû é endre cl Ul de le rendre plus difficile! Cependant on e pe dOfconv nir q 'il n'y ait beaucoup d'équité à décider qu il e doit pas perdre le pro x de ces réparations qui ORt ugmenté réel ement la valeur du fonds. Q ant aux loyaux.. coûts Drlperier, tom. 2 , page 68 , n. 387 J obil rve après Du Moulin, qu'on y comprend les joyaux ou au,:" tres préfens faits à la femme &. aux enfants du Vendeur, pourvû qu'ils ne foient pas excefiifs &. qu'ils ayent été faits néceffaire– ment, &: pour parvenir a la vente; ainfi le rembourfemcnt de eu~ qu· ont ~té faits volontairement a~rès la vente, n'eft ~as d. LVI. 'il gi du Retrait d'un Fief mouvan u Roi, le Ceffionnaire doit rembour~ f.le ais du denombrement fourni à la Cha~or e rnptes ar l'Acq éreuf e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)