Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du • etral .. rla sIs proces où intervint cet r êt. Ce te econde e il a l eroit un préi t dice réel au Seigneur, puiCqu'elle lui donneroi ., a p ce cl ;Emphitéote, dont i auroit t it choix par la cefiion ce'ui que le C f1ionnair~ auroit lui même choHi. ' uant au CCffionnalre ou Roi, il a été jugé par plufieurs Arrê s , ainfi que l'at fient Mou gues, page 126 , ly De- Cor- is om. 2 , col. 1686 , qU'lI pouvoit céder fOI droit. écifion ondé ... fur cette alfon, que le oi voulant bien ne pas ufer du :rai , . uoiq 'il en c.ût droit, il eft j~l e d'accorder au fujet qU'lI gratifie de a C 110n, l'avantage d'etre regardé comme xc .. 'an le etra' .. direétement , de fon p opre chef. XVI. e Ceffionnaire du Retrait ap artenan 1 ai ~ exclud le etrayant lignager. e- [rmis, tom. l , col. 1687. Dé ifiofll fondée fur Je mê... me J ot;[ qile la précédente; mai c'eft une quefiion , fi le fecond C' ionnaire a le tnêlne avantage. D Cormis) ibid ,fouti nt la n ' ga ive. Bonifa e , tom. 4, lib. l , tit. l , ch. 2 , rapporte un 1 1 rêt rendu en 1672, qui paroit a air jugé pour 1 affirmative t 1 ai il ya oit de'lx cireo fiances particulieres; 1 0 .Le Ceffionnaire ui a loit à Ce d~ endre contre le Retrayant lignager , fou CHoit u l F ~rmier de qt i il avait rapporté la Ceffion ne devait pas "tt r gardé comme un premier Ceffion aire, mais comme ayant el vertu :h. fon baille droit de céd r dire ement le Retrait, • :nfi que le Roi lui· même aurait pû le céder. 2 0 • Ce même Cef– fionnaire avoit, pris la précaution cl' btenir des Lettres. Patentes par lefquelles le Roi confirmoit la Ceffion faite par le Fer– mier du Domaine. ~ X VII. e Ceffionnaire du etrait appartenant at1 i ne peut pas l'appliquer feulement fur les :ens nobles, il doit auffi fe charger des biens . o fIers. e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)