Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

u etralt. u n Jan al . le depuis le deux rêt apport" dans Je , mOl es de Mf. de Th ron, & imprimés dans le ~cond 0 ume de e lvres de Duperier, page 34 8 . On a mi une e cep' n a ce e mêm ré le. L'acquéreur qu' en muni de la Ceffion du e lr i féodal elut l retrayant lignager. Si le Seigneur avait reçu le payement du Lods, il ne pour roit pas céder le R trait à l' Acquéreur. Cela fut jugé ainfi pa n Arrêt du 18 cl' Avril 1741. J...4e droit du Seigneur eft corifom– :mé p r le choix du I.Jods , & il ne peut plus tranfport r par une ceflion ce même droi dont il s'cft privé. fi Languedoc le S'igneur eft auffi préférable au li nager rs. de la Roch.. lavîn &: Graveroi, ,he 13 ) art. 8. r. de elan , liv. 3 ) ch. 1 1. XXIV. Le delai de deux mois fixe pour le Retrait ourt contre le Ceffionnaire, quoique le con– trat de vente ne lui ait pas thé notifié ~ ni au eigneur lui-même. De-Carmis , tom. l , cot. 10 l s. A l'é ard de ce Ceffionnaire l'obligation de fe préfenter pour demande l'inv fiiture n'a pa ieu , & c'efi: c lIe qui Ï1npotl il ule la néccfli é d'une no ifica ion expreife xxv. Le Retrait e peut pas ê re- cédé de no veau par le Ceffionna Ore du eigneur ~ mai -1 peut l'être par le Ceffionnaire du Roi. Arrêt en forme de Réglement du 1 Avril· 1596 , rapporté pa ourgues fur les Sra ut , page 115 P fiour) de Jeudi: ) liv. 6 J i t. 1 J. Autre Arrêt du 9 cl' Avril 1707 , rappo té par De- Corm·s , to . 1 , toI. 1081 Cet Auteur avo"t il en l'opinion contrair e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)