Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

,. • '. '.;. .' ~ -' r J' .C· .,.. -' .",. • .JO E De 'Erl2phitéo e 1. . . , phitéofe efl: . fi bail ., éntage -......__ perpetuite", ou a longues ann~ S , a a charge de le cultiv r , ~meliorer, & e certaines redevances. 'Ce bail ne tranf– porte que le domaine llti#e, & le damai e ireét refte a l'- nc· en proprie aire. r. Cu 4 as n donne ainfi la défini ion. E mphiteuJis efl alte– atio dominii ut re meli'Or r ddatur. Anciennement on n donnoit à nouveau bail Emphîtéotique, que les terr s incul– tes &. abandonnées. Ai fi la cond·tion d'amérorer étant in– érente à ce bail, i n'eft pas cl uteux que le Seigneur di– eE\: n'ait droit cl prene re les Lods fur la tota ité du pri u bien E p itéotique , c'eft-à dir , pour toutes le aug- entations qui y on été (ites , tant en bâtimen s qu cul– ures Du Perier om. 1. li • 1. ueft. 7• combat par det' raifon if' s folides, l'opinion de ceux qui on cru ne l' m hitéote 'étoit pas vrai propriétaire du domaine utile , 8{ u'l poffédoit qu'au no' du eigneur dO e • 1 0 . . 'Emphiteo e n'eil: jais pré[u ee 1 l ail a ren e n'en porte veritabl m nt l araétere. Il faut qu'il y foi fait me ti .om em n r ' ~ r de 1 dire e e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)