Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

1 6 u etrai. mande qu'il a formée en adjudication du 1.ods; fi eUe éprou un refus ou d s contradi8:ions de la part du vaffal ou rnohi· téota; il a alors un pré e .. te légitime pour reven;r au R trrn , . ' mais apre.s un Jugement tout eft confolnmé , judicium efl com- mune utrlque. SI le Seig eur a promis une remife fur le l,ods , il ne p u plus ufer du Retrait. Arrêt ra. porté par Bot c el da s la biblio– th: q. e du Droit François fous le mot Retrait féodal. Le S .gneur avoit écrit à Pacquér ur qu'·l lui feroit bonne compoti ion du Lods. Un Arrêt dl Parlement de Touloufe du 10 de Juillet 173 1 , rapporté par Vedel, liVe 3 , ch. 10, jugea que l'on ne pouvoit pas ure du Retrait après avoir promis de ne pas 11exercer. Voyez la detn. notte fur l'art. fuiv. 1 V. Le confentement donné par le eigneur à la ·vente , ou la vente faite par lui-même en qualite d Procureur, n'opere pas 1exclu– :fion du Retrait. Duperier " tom. % , pag· 2 l , n. 114 127. Il faut de ta part àu Seigneur un aLl:e abColument incompatib e av c l'exercice du Ret ai , & q li foit purem t réla if à cc e même qua ité de Seigl1eu • Or quand il confent à la e te, il peut avoir en vue d'exerc r e e 'ait fi le prix &. les conditions du contrat lui convienn nt· & lorfq 'il vend le fonds d'autrui en vertu d'une l ' ... . • • procurê . n, il n'agit &. ne ftipule qu'au nom de celUi qUlla lUI a cO'1fi~e. Du- oulin, §. 10 , glof. l , n. 9. Ce même Auteur, §. : 1 J glof. in verbo reçu, n. l, dit qlle lorfque le Seigne~r c~nvl:nt du Lods avec l'acheteur, il n'eft pas excl' du Retral.t S Il s ~ refervé que faute de payement dans un certain tems 11 pourroL ufer de Retrait. , V. Le payement du cens reçu gneur, même pendant plufieurs e prive pas du etrait. par le Sei- , annees , n e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)