Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

Du Retrait. TIT E VIII DU RETRAIT J. E etrait & le droit de relation ~ Qll0i-– -.... que differens par leur origine, font con– fond en leur opjet, dans lellrs effets, & par rapport allX regles qui regiffent l'un &, l'autre. Le Droit de P·rétation fi~ , '. bli pour l'e phitéofe par la TJo18) cod. de jure eTnphi eut. 0 :le connoHloit pas ncore alor , &: même ong-tems après les Fiefs qui , COlnme chacun ç °t, éprouverent bien des variations avant que d'être fixé dans l'état de patrimonialité ou d'hérédité. Par fornle de dérlommagement pour les Seigneurs on introduifit le Lods & le Retrait que l'on emprunta de cette même loi, & qui leur a ura l'avantage de n'avoir pas en cas de mutation un vatral malgré foi, &. de réu nir le Fief fervant au Fief dominant. Voilà donc origine différ ote & objet commun; quant au frets &. aux regles tout cft commun à l'un & à l'autre en Pro. vence & en Langucdoc,ainfi je n'en parierai plus que fous le no de Retrait. II Dans les infeodations & les baux emphi téotiques la rl{erve du Retrait eft toujour fu-entendue. Elle y eft "nherente;& les 1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)