Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.2)

7 u rait d Indert2nzte xx. e roit d mnite doi A re a quit ' ar la ITlain-morte, même pendant le tems cl a jouiffance de l'Ufufruitier. uperier, tom. 1 , page S4 , le déci e aÏnli. De .. Cormis , qui confondu fon obfcrv:.1 ion avec l'opieion de Duperier, fe déter– mine a cléciàer que c'en à l'Ufufru etier a payer 1- Droi d'In, detnni.é ; ï ajoute q~l'il y avait eu un procès fur cette quefiion entre le S"· Ir de Rognes l'Hôpital de la IVliféricor e de la i 1 e a f~il1e ; j ne Jçais pas, dit- il, comlnent ce ]Jroces a ., , ., ete termlne. LIll ê qui le termina ft du 1 1 de M rs 16 47. Il efi rapport' al s les colleaions Mir. de Duperier, fous le nlot amortijJelnenr, i j'tg a que c'était à la Ina·n-m ~t de payer le D ·oit d'ln' r.J ml it' pelu\ant la jouiffa: ce de rUfufruitier. -Du-Moulin, §. 33 J gloC l , n. 13 S 5{ fuiv. XXI. . . i la main-morte vend à un par · cu ier , cet acquereur doit payer le Loas , mais le Seigneur ne peut pas pretendre 0 tre ce Lods le Droit -d'Indemnite) fi le terme eft échû r ... cifement 'lors de la vente> ou le prorata s'il n'eft pas encore echll. ulien dans fes collea. Ma: attefte avoir apor· s que la quefiion avoit été jt:gée deux fois en faveur du eigneur ~ ,'eft· à dire, 'on lui avoit adjugé non- feulement le Lods qui eft indifputa– hIe, mais encore le prorata du Droit d'Indemnité, il ajoute que Duperier n'approuvoit pas cette déci Ion, contra fentit D. Du– perier. Dupcrier avait raiton. Le Droit d'Indemnité eit le repré– {elltatif du Lods· l'on feint que fi le fonds n'étoit pas poffédé e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (02)