Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

es Droits Honorifique!. 7 r. Ju · n d 1S fes coll .. Et {fa t s le mot feuJum ch. 1. , ,none ai fi feflllm oppidi fille lice71tiâ D01nini non poteft celebrarr. . Enfin la queft'on fut jug 1 c par un Ar -êt du 20 de Juin 1724 r. de l eneuve d' nfoüis rapporteur; en faveur de 1\lr. de aufridi a 0 de Trets. La Communauté t prétendoit ê r autorifl' e par Pu a e à faire la Bravade, la ve ï e & jour d la " e dc St. J ea , fans être a fujettis à obtenir la permiflio 1u Seigneur, li det anda qu'il fut enjoint a x Confuls de s'adrcifcr à lu· ou à [es Officiers, en fon abfence , pour avoir cet e pe million, ce qui fut aina ord nn' par l' rrêt. l\lr. d G· ufridi ré lama ce droit comme une d' penda ce de la haute juflic • X 1-1 1 1. Les re joüiifances publiqu s ') ml\rne cel e q e l'on a accoûtu le de fa-re le jo r de la ête du Pa ron, font interdites dans le cour e l'annee cl deces dl! ei~neur, 0 de fOI deüil pour fa femn1e, fon ere ou fa ere Arrêt du 26 de Février 1737 , qui caife une Délibération pri fe par la Communau é de Pontevés, portant que la F"te atran feroit célébrée avec les réjo ·ïffances ordinaires XL III. Le ge & en fon ab[ence le Lieutena de J ge précédent les ConfuIs- Arrêts du 11. de Juin 1618, cont e la Communauté de ov rapporté par Boniface tom. 3. ch. 0; cl 2 3 cl e Mars 1713 n f veur de l' bbeŒ de Ste 1aire de Sifleron, Dame d ",ou -ibe; du 7 de Juillet 17 14 en faveur des Offici rs de juf– tice du lieu de Biot. Autre Arrêt du Il Ele Juin 1718 , ren n fav ur du J ug de St Tropés , ' i ordonna qu'il fe p ceroit dans PEglife à la tête des Confuls dans le b nc où il, légeQi t. Au re Arr'" t du Iode J u· 11 J J, ui ordonne que e Juge de S<?liers & a fon defaut 1 Lieutenant d jube pré cédera Je Coufu! à toutes les A embl', s 8( , r 'm nie p ues., e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)