Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

De l'Adminiflration de la Juflice. » pouvo· r d chaque Gentil- homme fut born' ôa s' C os » [es limites. Ils a ·oi nt fous leur p ot Etion 1 s fimple i » li s, les veuves, les orp elin & les autres perron les ») oppri er. A eux appartenoit cl vuider & écider (off~" ) de artie à partie entre leurs hOl rnes, fan qJe » Officiers s'eu Inêl Œ~nt. Le~ Parlemens n'étaie t pas or ) établis ;les S 1 chaux ou aillifs oyaux q 4Î f'e~o"cn être" .,. » tils-homlnes • n'a Joiene d 2utre exercice de ur ~fdic ion q le » connoît-re fi les Prevôts -&. les J uoe.s Ch A tela" lS aux t r » du Domaine du Roi COlnme Seigne Ir Px: on co me S – » verain, avoient bien ou m 1 Jugé. Les Baron cig. s » ne perme toicnt pas que le appellations de l~urs ug C a– n c aibS &. lTIoin celles de leurs BaiUif:~ ou J ug . » peaux ft}. ~nt rélevées ca qu.elque forte gu ce A » 1 Bailr f Royal, qui alors n' voit ni Lie e nt :1' n ' » artic lier. rviais ils C01111nettoîent celui ni 1 ) Ot faute d'y commettre, celui des oca s J ) en éceptiùll '-.: pr.emier en or teno;t le Si' ) c ~ me le oi rendoOt luÎ-mêrIle la Jufiice a [es » auta t en faifoit le Duc en fon Duch~, le Co te ) COIn té, 1 e Ba ro l en·a ra i e, & 1 eS· gel r » Sc+g let rie · fans q e 1 ai ni fe Officiers en cs Ju » tion 0 inaires y euffent que voir ni lie conl ître (( Un Edit àe 1 J66 donné par la Reine eanne Co telfe de Provence:J imprimé dans le recueil es fi t ,pr ve qu'anciennement les Seign urs y ad nini o· en eu c ... la J LI [lice. A"rêt d] 11 <le . ai 1643, ua caifa un 'cr t, par le- quel le Comte de Grignan avoit ordo né que ans 'arrê er a une réent- tion propofée contre le Juge de Grig lan , il fe– roit procédé cl nvant lui. J..Ie même arrêt fit des défenG s a tous les Seigneurs d'exercer la fonélion de· Juge dans leu .. t rres. II Le Roi ne peut pas faire exercer la Jufl"– ce dans les terres des Seigneurs, même pOt es cas Royaux, dont la connoiffance e - erdite a lellrs Officiers e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)