Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

e 1 }uflzcv. ArrAt u Parlement de Touloufe du %.0 cl' AOl t t 71 S q l " ea qt e 1'0 ne pou oit pa's avec le fecours de la prefj ip io cquérir le Dro"t d'av·, ir des renaux dans la terre d'un Sin ur. A 'rêt du même arlcmen" rapporté par Alb rt e v. ch. 3– 1 - jug .. a qu'un vafiàl e pou oit pa fa: 'e a ir de ou~s ui mon el t plus hau ql e le toit de la m ifon. x VIII. Chacu peut bâtir des Colo lb-ers n "m a pieds fans la permiffion cl u igneur ha Jufl:icier, q li n'a ni titre ni poffdhon de rivan d' me prohib"tion laquelle on acqui ( e. Plufieurs coutumes ont mis au rang des dépendanc 5 de 1 haute jufiice le Droit exclufif d'avoir des Colombiers à pied; & BolfIieu ch. 43 obfcrve qu dans le. remontrances qui furent préfentées au Roi par la Noble1fe aux E 3 S de Blo's t le 3 de Janvier 1 S 77 art. 4 J , el e de manda qu'il fut cl ffend u Jlleme aux Gentils-hommes de faire des Colombiers cn pie dans les t rres des hauts jufiiciers fans leur permiffion. Il y a d'autres coutumes, qui perlnettent indifli Et men CI tous particuliers d'avoir des Colombiers ou vol" cres fur de piliers ou folives. L on entend par Colombier à p" ed celui qu· a des boulins DU paniers a tenir pigeons jufques au z de chautfée. En Dauphiné il n'y a que les Gentils-homme qui aiffi nt bâtir des Colombiers foit à pied foit fur piliers. Boifiieu loc Cif en Languedoc le Seigneur ne peut interdire cet e rberté au vaffaux &: emphitéotes, s'il n'a un tÎt °e ou une poffi {lion. Arrêts rapportés par Mr. de la Roche-fi vin des Droits eigneuriau", h. 11, art. 1 5( 1 Geraud tralt. des Droits Seigne liv. 1 , ch. 7 • 18. r. d'Olive live J. ch. 1. Tel efi: aufii l'ufage ohfervé en Provence; Be je fui furpri ue par un Arrêt du 7 de 1ars 1686, rapporté par Decormis tom. 1 er , col. 90 on eut fait dépendre la décifion de l'ufag es fieE voifins; tandis qu'il avoit été jug' recemmel t (en 68S) pa un Arrêt confirmé pa un Arrêt du Confeil que 1 j n ) ui n'a oi ni titre ni poffefiion J ne pouv.oit emp - e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)