Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

• 1 A Ces ermes c jufeu que jur r.fl i :/;·onis ~e peuv n la juf ice oy nn ~ &. ha l'e. E ception ace regle. a juft°,e &. 1 fief n'ont r-en de commu J.... es J u g s cl S v ig g ands h mOns. Ils con o· {fen a ffi . , crlces. Le ugc préced Juflice. a cone ., X J ~ rm' e dans une riviere IJmi rophe de de J 'f– appartien à celle du côt' de laquelle el e {l pa • 1 17 de la J. rif. 3° . jouir de 3 1 la j f- 18 3 Seigneur. 34 Ces Juges font difpenfés de la réfidence. J4 Obligés de fe rendre fur le lieux ~ loril u'il eft néceffaire , Cl frai... 3 J.Ae Fermier du Seigneur ne peut as êt e établi Juge, ou ro- cureur j Jrifd-é.tionnel, par lu· 39 Les EccléGaftiques ne peuvent pas être Juges dans les terres de S îgneurs. 39 Ni les Juges royaux. ibidelll. Le Juge n'eft pas fufpett, par ce te raifon que le S igneu l'eft. 33 Il ne l'eft pas dans les cauG s des r lers du eigne r. 33 Il ne peut a fubroger. 37 Sa comrnïIi n do· être enr giftrée. J7 Les J g s des Seig eurs conno· {fen des caufes des obles. 47 48 Ils connoi ent de tout ce qui concerne les doma· nes ~ droi S t o revenus ordil aires de la erre. 49 SeczLs, 'il s'agi du droit con efté au fo d • ibidem. Le Juge ne p ut co n "'tre ' III 01 fait au eigneur. 5 ur conna iIl fi cl rÎlnes commis fur les 5° de la con raventi n de la chaffe, & au 52 e Confi Is. 75 ilion en cloi être e reffe il ne inti'odation. 1 s'appliqu r qu'a 4 1) 16 L'Ile qUI e dia·ons , trouve. Inj1irution des Officiers de jufi- ce, fi: un des fruits dittion. En s'en départan , on peut conferver la jufiice, autre dr i s qui en font un cl' pendance, Juge. Les Se·oneurs ne pellv as exercer comme Juge f ce dan urs fiefs- Il ne doit y a ir qu'un Juge_ Où doivent être reçus les Juges établis par les e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)