Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

ABL arIe" pa~. 17 " e qUI e 179 allUlnant , 18 1 L rfqu'il efi perfonnet, il ne change pas de conna" {fances. Les h bitans retirés cL1l1s le Châ eau, four iŒ nt née {faire pour la garde. egle qui do~t être fuivie, quand ··il ft dù pa ~ u & que la famill fe di ife. H 0lnmage. Le droit de l'exiger ft une dépendance de 1 j uftice. 147 Dans l'ufage il e!1: confondu avec le ferro nt de fidélit '. 147 En Languedoc) il eft dû au Seigneur du fief. 147 l n'eft pas dû par les orains. J 47 A mo Ons qu'il n'y ait un ufage en faveur du Seigneur. 148 Il doit être prêté par les particuliers, & par l s Confuls. 148 Il cft imprefcript"ble. 148 Comment il doit être prêté. 149 Il n peut pas l'être, ni être reçu par rocureur. 15 0 Il peut l'être par le Tuteur ou Curateur de 1'1mbecïlle ou furieux. 15 0 Le mari peut le prêter Be le recevoir pour t ~ m e. 15 1 Il doit ê re prêté au propriétaire & reçu p r lui. 15 1 L'engagifte du dama"ne ne peut p s l'exi cr. 15 1 Où doit-il être prêté. l 5 Quand il doit être renouvellé. 1 51 L'hommage lige, n'en dû qu'au oi. 1 Les d s ivieres nav·gables ap artiennent a oie 1 C ~ Elles peuvent être poffédées par les eigneurs, &. même par des particuliers, en vertu d un concefiion, ou à la faveur du laps de tems. lOS & 1 09 Les Seigneurs peuvent auffi y avoir des cenfives , rentes foncicres. 110 Les les dei Rivieres non navigables appartiennent aux Seigneurs .lat ts- J ufiie ° ers. 1 14 Le t rrain que le partage de 1 Riviere laHfe enire deux bra n'eft pas une Ile. 1 l La pro riété de cc Iles p t êtr r G rit con e les eigneurs. 11 e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)