Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

e rOlts Selgn urtttU.x· Il femhle qu'il faut même faire une différence a cet égard e .. tre les jugemens Be l s tranfa8:ion; qu iqu'il oit. vrai q e a furchar e eil: co verte par un jugement, où il en a été qu f– tian, il n'en et1: pas de même a l égard des tranfaétions, qJ i peuvent avoir été At rqu' es comme les reconnoiifances. Ainfi jugé en "172 5 par la Ch3mbre Sou eraine des atlX & Forêts du Parlement e To loufe:. ugement rapporté dans les colle8:ions mff. e i. Furgole, ql i ci e, n i fa s datte, un Arrêt con– traire. Vedel fur Catel 11, rv. 1', chap. 3 ~, en rapporte un de 1717 J qui fupprima la furcharge) malg é plufieurs trallfa~ions ui tendoient à l'a utorifer. ' . XII. Lor[que dans l'aéte dénonce comme c te~ na tune [urcharge, il efl: fait menti n d'au– tres titres , le eigneur ne peut [e di[penf~r d'exhiber ces titres. Aïnli jugé par un Arrê du Parlement de Touloufe du g e • de Janvier 171. s. Il fut ordonné, que le Spigneur remettrait chez un Notaire les titres, &: les y laHferoî pendant deux mois, p n– dant lequel tems il feroit loifible aux habitans d'y avoir recours, & d'en prendre de! extraits à leurs frais. Autre Arrêt du mê Parlement du zze. d'Août 1737., le Habitans de Bonvejols fe plaignoient d'une furcha ge inferé dans une rcconnoHfance de 17 1 z. ils cl manderent l'exhibition des ti res qui y étoient énoncés. Le Seigneur refufa, & l'arrê ordonna qu il remettrait ces titres au procès dans trGis jours J autrement permis aux habitans de prendre du défaut de rémifiion, es induB:ions telle que de tiroit. Telle a toujours été la Jurif– prudence du Parlement de To loufe, Mr. de la Roche-Flavi des droits Seigneuriaux ch. 1. art. l S. M"ais le Seigneur n' ft pas obligé de communiquer au vaffa ou emphitéote d'autres titres que ceux qui font communs en' tr'eu~ , tels que le·s baux à fief où emphitéofe , réconnoiifances &c. L'avantage q'uon pourroi.t retirer de la communicafon des titres de la S ig eurie n'eft pas une raif0n pour la demander Arrêt du même Parlement du 2.6 de Mal 17 0 S. ils font tau ra . Olt' s ans le J aurnal du .alais de, oulaufe e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)