Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

Droits • • ezgneurlaU • • es Droits eigneuri IX confifl:ent es u n .honneurs, les at tr S li. p. fits. 1 en e ui [ont da fa s ftipu at" 0 ~ . omm ne dépendance i time e la c ufe qui le rod·uit L'hommage, a di, le' honne r dans l'Eg ire & dans l'é tendue de la jufiice ou du fief font de la première efpèce; le Lods, le Cens & toutes les redevance'"", de la feconde. A la juftice font intimément attachés ,certains roits, pou' cfquels il n faut point de titr particulier. T 1 font, p r ex m- . pIe', les h nne rs, le dro' t Q'êtablir des Offi iers pour l'adminif– ration de la Juftice, les mende, les Confifca ions J les Epaves, e T éfor trouvé, les .e vacans) le Droit de fuccéder aux Bâ tards ,&c Le fief a pour cl ' penrlanc la foi &. homma 'e ; .quoiqu'originairement tout fut pureUlent gra uit dans cette con– cefiion ~ cependant depuis que les fief: ont été rendus patri .. moniaux, l'on a emprunt' de l'Emphi éofl le lods ou quint requint, le retrait ~ le rélief ou rachat. La comm' fe J la faific féo– dale ~ le dénombremen font devenus propre natur Is au fief. Je ne m'étendrai pas ici fur un dé il auquel il faudroit rev nir 1 quand il fera quefiion des lit es oncerna t 1,,' fi & l'emphitéoG • Il fi ffit d'avoir donné une idée des Droits, qui font açquis par "la feule qualité de S 19neur iufi~çier, fi' odat"'ire ou diret.t. J n'en ai même rappel1é qn qu l tes-un; ree que en traitan de chaque Droit n particulie'r, du moins cl eu .. qu· font en [age en Provence &. n al g ledoc , j'ai eu oin de faire r mar– u r qu Is font ceux, don on ne p t joï ir qu'en .ertu ci' c; jl·pulation. lI. d' . 'co . nce . - - fI Les Droits infol- t, fo ination l'on con"pr Il cellX traire aux bonne n1œl rs ou , ~e 1 qll ten e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)