Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

e l hommage -& ferment de fidélit '. auroit eu une autre idée, s'il a ai été quefiio d'un ei 11 ur juftîcier ou féodal & non d'un Seigne Ir dir tt. u rcfte ce n'e ue pour la forme que l'on doi en cl '[au titre primordial prendre pour rég e le anciens hommages ais fi 1 on voi que le S igneur avoit exigé un hommage in... {olite, par exemple, l'hommage lige, les V {faux font difpenfés d'en prêter un femblable ~ fi le Seigneur ne jufiifie que le droit lui cft véritablement acquis. Il s'ag-t alors non de a for.. me ,mais de la fubfiance de l'hommage. Les Poffeffeur dei fiefs mouvant dl Comté de Sault e rovence prêtent l'hommage lige, a ajefté exceptée_ Ils 1 rêtent a genoux cl vant le Lieutenant 0 uge d'Appeaux de e Comté, tête nuë, &. ayant les nlains jointes, eot e celle du L eutcnant, fans ceinture ni épées. 1s donnent & reeo-.. ent le haifer. VI. L'hommage ne ar Procurellr. " 1\,. ellt etre rete nt reç C'efi: la régle gé éraIe & le Droi commun. Dupérier tome , • liv. 2 qu ft. 22. De- COfm· som. 1. col. 84 8• Mais il y a es ex pions. Ainfi les R ligi ufes qui ne peuvent fortir cl cuts cloi res le p êtent p r Procureur. Il y a même des Auteur ui dé iden que le S 19n r eut le recevoir par P ocureur· ais il vet l .. n que la quai-té u Procureur fait proportionné à celle u fIâI. IJa- pe· r re dans s dé ifions let. h, n. 33 1 peut aufIi être re ,.u & reçu par rocureur, s'il y a ini– ·(é capital ,fi 1 Vair l eft malad , impotent, abf.! nt rel, ublicœ caufâ. oy z Du oulin fur la cout. de Paris, § s 5. g of. 2. n. 6. . · n auphiué il peu être pr" é & reçu par rocureur. Boiffieu ch. 7 11. i le Valfai ef1: da s un état perpé ue 'n aboI é a t'ter 11'- "me l'hommage el que le 0 rie x 0 1'0" olle d'efprit., ibne If olt e re r rOIf U tuteur ou cura eur. e- or -' • tom. • col• e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)