Montjoie, Galart de : Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc (Vol.1)

es égales. 1 Y a crain ays ou con rées ,qui t de p -v 41 feg ar îculiers. Le fe1 y eft marcha d, mai il n'efi pas permi e le tranfport r a·1 eurs. L s habi ans d'Ari ont 1 Fra c·falé x Le droit du i fur les ent à ete reduit a un . . mInes appartIennent aux onds Oll 011 les trou e.. mines d'or & cl' Ar.-A dixieme. les autres proprietaires de Ordonnance d'Henri III. du mois de ovembre 1593. Ordon": ance cl Henri • du mois de Juin 1601. En rovence nous avons un exemple d'une mine d Jay, dont 1 j neur haut-j fiicier p rçoit le 1 oe. ecormi tom. 1 col. 775 Par Arrêt du confeil du 2S e de cp.emnre 1762 il a été jugé con re le fieur Peif1:onel Seignel r de Fuv au, qu'il n'avoit aucun droit de dixieme à prétend e fur 1 s mines de char 0 de pierre ou de terre. x. . Le Sol des chemins appelI' s Royaux, de ës , halles, places P lb iques , des remparts les remparts eux-mêmes appart" ennent au Ro· ou au Seigneur Jufticier, qui a es regale . . mIneures. Pa!lour de feudis lib. 1. tit. 4. Cela cft exaa~ment vrai en rovence inti il ne faut pas s'arrêter à ce que dirent l.loifeau rait. des Seigneuries Lh. 9, & Le .. grand fur la cout. de Troyes. es u, urs lUl1tiennen que le ai n'a que la garde pr' 11 ipale ." . fuper nt ndance des chemins Royaux, & non la proprIete qu ne peut appar enir à perfonne , s'agi{fant d'une choCe dont l' age eft commt}n. C'ef\: pré ifément par cette raifon que.la pro.. riét~ en appartient au Roi; les chofes communes qUI n'ont oint de ait e partie lier , [ai ant v ri able ment parti d egaie mineures e-Médiathèque | Histoire Provence | YP_98 (01)