Guy Carron : Les confesseurs de la foi dans l'église gallicane à la fin du dix huitième siècle : tome troisième
. , )> çoise; les maxin1es de l'Eglise ron1aine, dan$ » les ten1ps de schisn1e et de persécution, à n l'usage des fidèles ; enfin une déclaration du · JJ ci-devant chapitre d'Arras, du 21 déceun– >' bre i 790 , signée par un individu pour J> IIarduirr, Defrance de Vincly, Leroux'· '> Buissy , Boucquel, l\tfalbaux; que les sus..:. >J norun1és ont été entend us le 15 gern1inal, ' ' et ont nié avoir approuvé une pareille déli– n bération, ni 111ên1e donné ordre de la signer 1> pour eux. » En conséquence, l'accusateur public dé..:.. » clare accuser lesdits 1'Jalhaux, l-Iarduin, De~ )) france de Vincly, l"'eroux, Buissy, Bouc– )) quel, d 'être les auteurs ·ou co1nplices de la J> conspiration ourdie contre la ·souveraineté » du peuple, en cherchant, sous le prétexte J' spécieux et perfide que la religion étoît.. con1· ;) pron1ise, à ébranler la fidélité de~ citoyens » euvers a nation fi ·auçoise, ayant i.,édigé une » délibération contraire aux principes de la n révolution, c1u'ils o:-1t signée, et contre la– J> quelle ils n'ont poiut protesté; ledit ·accusa– " teur · public accuse e11 outre ledit Malbaux J> d'être un couspiratcur, un prêtre, un roya.;;. ,, liste, ayant conservé les écrits les plus in- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_74 (3)
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