Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

.-. --- lAPT.I. eIrAP. II. ( 58) En 154 0 , on inlpofe troi~ florins par feu, COll1– pris ce qui a été Î111pofé pour l'E,tude ( l'V iver– fit' de 1" ville cl' Aix) tant po ries dépenfes déli.. b ' ~ée par 1.. 5 Et ts, que p'our celles le cas inQ... pinés; conet ifivement, y cft - il dit, ont lefdilS Etats, d' lm corn" un accord ~ & fans aucune diferé– pance, accordé libéralement le don ql/il a plu au Roi leur faire denlander ~ ql/efl de quinte florins pour chacun feu. C'était donc le vœu de tous les Ordres qui faifoit l'afIife de l'ilnpôt fur les feux. En 1541 ,le Roi deu1ande la levée de deux lnille hOlnlnes. Les Etats., c' efi-à-dire, les trois Ordres, accordent pour cet objet, fept florins un fol par feu. En 1542, on ilnpofe un florin par feu pour le' dépenfes & cas inopinés. Dans la Inêlne année, les Etats tenus en Novelnbre, impofent quatre florins par feu, pour les dépenfes délibérées & les cas ino– pinés; & de plus, ils accordent le don de quinze florins par feu, demandé par le Roi. En 1 544, on ilnpofe dix florins par feu pour dé· penfes délibérées & pour les cas inopinés. Dans la Inêlne année, les Etats tenus en Décelnbre délibe– rent le don de quinze florins par feu. Tel eft le tableau fidele de tous lei Etats con- 1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007