Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

HI P. yIe AR . III. (4°1 ) & difiinaifs es Fiefs & des rotures. Les ilnpôts ~~~ préexifians continueront cl' être pris fur les feux , ~ ainfi que 1 s charges de la COll1111union. La fubven– tion comprenant les vingtietnes, & la capitation, mêlne celle du pauvre Peuple qui 11'aura rien à payer, fera prife avec égalité fur tous les Citoyens de tous les Ordre~, fans autre difiinétiol1 que celle de la lnefure & de la proportion de. leurs revenus. Ainfi, dans le teIns Inêlne de cette calalnité, qui ne fera que pa{[er, tous le~ fonds, qui ne font déja que trop chargés, ne _feront pas frappés par des charges nouvelle~ qu'ils feraient hors d'état de fup-– porter. Le poids de l'ilnpôt fera Inêlne adouci, parce <que les Vingtienles feront pr·s & difiribués fur les perfonnes , proportionnelletnent aux revenus; par ce tTIoyen, 011 foutiendra l'Agriculture, le prelnier & le plus utile de tous les arts. Les Fiefs continueront d'être dans le COlTIlnerCe, COlnlne auparavant, & comine ils doivent y refier à jatnais; & les pofIèf:. fems de ces dOlnaines élninens, f:onferveront, foit dans les teIns de la [ubvention, foit apres, la. plé– nitude de leurs patrilnoines. Citoyens cl' Aix, vous propriétaires des biens d211S les grandes Cités, vous pouvez va 15 11~nager les mêlnes avantages. Nos Fiefs, fauvegardés par la E e e e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007