Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

()4 2 ) ~~~- verain, dont le fiege principal dans 1'ifle de Malte) PAR r · III. r. cl b' cl cl' c r HAll, in. lert e arrlere, e eIenle & de refuge aux po Àts ., havres, & navires de la Méditeranée ; qui verre une grande partie de fes revenus dans la Provin·ce , où fe trouve une de fe~ principales recettes, & dont l'Hôpital, ouvert aux Marins de toutes les Nations, fournit jour11elle111ent les fecours les plus abondans & les plus utiles aux Matelots de Provence. Il eft ~ donc bien étonnant que fes droits, reconnus par .. tout ailleurs, n'aient été attaqués qu'en Provence; plus étonnant encore, qu'un Arrêt les ait anéantis. Cet Arrêt, attaqué au Confeil, n'efl: qu'un atten– tat, tant à notre Confiitution, qu'à l'autorité de nos Rois; & tout cela devoit fe dire ici, parce que cet Arrêt eft pofé fur la bafe erronnée de la réa– lité; hafe, adoptée COllllne légale par le nouveau COllllnentateur de nos Statuts, &, dont l'il1ufion a été ci-devant déluontrée. La fiaion ne peut pas rendre réel ce qui eil fubfiantiellelnent perfonnel. La fiétion ilnite la Nature; luais elle ne peut la contrarier. Il efrvrai qU'U11 ouvrage fait à Paris (1), nous attefie que les reves font réelles en Provence, • (1) Répertoire univerfel & raifonné de Jurifprudence, t01D. 15, \,0. Reves. 1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007