Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

(3° 8 ) , ~ pôts de cette derniere efpece, comn1e réels? Il faut pART. II'. • . r qtAl'. II. leI tout expoler, pour mettre le leaeur en état de juger. Les Adtniniftrateurs des feux, battus par les regles & les principes, fe font épuifés en fubtili– tés. 1 0 • Ont-ils dit, les reves font établies fur les chofes , [uper rebus,. elles font donc réelles: 2 0 • le~ reves font fubrogées aux tailles, elles font établies pour foulager les fonds; elles font donc réelles: 3 0 • les reves font réelles encore parmi nous, parce que la Provence eft un pays d'abonnetnent. Telles font les raifons qu'on a données ell Provence, & qu'on reproduit au Confeil, où l'on ajoute encore que 'les reves doivent être réputées réelles par- l'o– pinion locale. Il n'_y a dans tout cela rien de vrai, rien d'exa8:, rien de plaufihle , rien qui pui1fe tirer l'impôt dont il s'agit, de la claffe des ilnpôt~ perfonnels. Les COlnmunautés levent les reves pour foulager les fonds ; Inais c' eft toujours un ilnpôt perf0nnel qlli din1inue le fardeau de l'ilnpôt réel. Sans doute les reves fe levent fur les chofes, tnais c'eft fur les ch ofes Inohiles; & tout impôt qui ne fe prend que fur les meubles, ne peut jamais être réel. Qu'im– porte que la Provence foit un pays d'abonnelnent? En efi-il lnoins vr.ai que qU'and les Communauté e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007